Marque expirée - Marque en non vigueur

ENSEMBLIER INDUSTRIEL TP TECHNI-POUDRE UNE ENTREPRISE AVEC DES IDEES…
FONTAINE Jean-Pierre, Louis, Clément

Numéro de dépôt :
3418402
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
ENSEMBLIER INDUSTRIEL TP TECHNI-POUDRE UNE ENTREPRISE AVEC DES IDEES… de FONTAINE Jean-Pierre

Présentation de la marque ENSEMBLIER INDUSTRIEL TP TECHNI-POUDRE UNE ENTREPRISE AVEC DES IDEES…

Déposée le 20 mars 2006 par FONTAINE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLIER INDUSTRIEL TP TECHNI-POUDRE UNE ENTREPRISE AVEC DES IDEES… »

Le déposant est FONTAINE Jean-Pierre, Louis, Clément domicilié(e) 18, boulevard du Port aux Filles,73100 AIX-LES-BAINS - 73100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre FONTAINE domicilié(e) 18, boulevard du Port aux Filles,73100 AIX-LES-BAINS - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLIER INDUSTRIEL TP TECHNI-POUDRE UNE ENTREPRISE AVEC DES IDEES… est expirée depuis le 20 mars 2016.


FONTAINE Jean-Pierre, Louis, Clément - 18, boulevard du Port aux Filles,73100 AIX-LES-BAINS - 73100 - France


Monsieur Jean-Pierre FONTAINE - 18, boulevard du Port aux Filles,73100 AIX-LES-BAINS - 73100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

– machines et fournitures de biens d'équipement pour les industries de la pharmacie, de la chimie, de l'agro-alimentaire et assimilés : * appareils de manutention (chargement, déchargement, stockage). * machines broyeur. * machines tamiseur. * machines pour la répartition. * machines pour le mélange. * machines d'aspiration à usage industriel. * manipulateurs industriels (machines). * machines d'emballage. * machines à trier pour l'industrie. * élévateurs. – appareils de dosage, de pesage et de conditionnement avec automates ou ordinateurs de supervision. – dispositifs de protection personnelle contre les accidents. – travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation. Programmation sur automates et ordinateurs. Recherche scientifique et industrielle. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.